Actes administratifs de l'INSA Rennes
Les actes administratifs de l'INSA Rennes sont consultables en ligne conformément aux obligations légales de publicité :
Composition du conseil d'administration et contacts professionnels
- Télécharger la composition du CA de l'INSA Rennes
Ordres du jour et délibérations
jeudi 2 juillet 2026
- Ordre du jour du CA du 02 juillet 2026
- Relevé de délibérations du CA du 02 juillet 2026
- Délibérations du CA du 2 juillet 2026 :
- Délibération n°2026.07.02-01 portant élection à la présidence du conseil d’administration de l’INSA Rennes
- Délibération n°2026.07.02-02 portant élection à la vice-présidence du conseil d’administration de l’INSA Rennes
- Délibération n°2026.07.02-03 portant approbation du compte-rendu du conseil d’administration du 12 mars 2026
- Délibération n° 2026.07.02-04 portant désignation des représentants de l’INSA Rennes au conseil d’administration de l’Université de Rennes
- Délibération n°2026.07.02-05 portant désignation des membres de la commission Contribution de Vie Étudiante et de Campus (CVEC)
- Délibération n°2026.07.02-06 portant approbation de la politique de déplacements professionnels et de mobilités durables de l’INSA Rennes
- Délibération n° 2026.07.02-07 portant approbation de la mise à jour des lignes directrices de gestion (RIPEC) des enseignants et enseignants-chercheurs et annexes associés pour l’année 2026-2027
- Délibération n° 2026.07.02-08 portant approbation de l’actualisation de la cartographie de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
- Délibération n° 2026.07.02-09 portant approbation du plan d’action de la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (QVCT) 2026 – 2027
- Délibération n° 2026.07.02-10 portant approbation du règlement des études initial et apprenti pour l’année 2026-2027
- Délibération n° 2026.07.02-11 portant sur la modification mineure du calendrier universitaire 2026-2027
jeudi 4 juin 2026
- Ordre du jour du CA du 04 juin 2026
- Relevé de délibérations du CA du 04 juin 2026
- Délibérations du CA du 4 juin 2026 :
- Délibération n°2026.06.04-01 portant désignation des personnalités extérieures intuitu personae
- Délibération n°2026.06.04-02 portant désignation des membres du bureau du conseil d’administration
- Délibération n°2026.06.04-03 portant désignation des membres du comité électoral consultatif du conseil d’administration
- Délibération n°2026.06.04-04 portant désignation des membres de la section disciplinaire à l’égard des enseignants du conseil d’administration
- Délibération n°2026.06.04-05 portant désignation des membres de la section disciplinaire à l’égard des usagers du conseil d’administration
- Délibération n°2026.06.04-06 portant désignation des membres de la commission des finances du conseil d’administration
- Délibération n°2026.06.04-07 portant désignation des membres de la commission des achats du conseil d’administration
jeudi 12 mars 2026
- Ordre du jour du CA du 12 mars 2026
- Relevé de délibérations du CA du 12 mars 2026
- Délibérations du CA du 12 mars 2026 :
- Délibération n°2026.03.12-01 portant approbation du compte-rendu du conseil d’administration du 11 décembre 2025 est approuvée.
- Délibération n°2026.03.12-02 portant approbation du schéma directeur des usages numériques 2026-2030 est approuvée.
- Délibération n°2026.03.12-03 approbation du bilan CVEC 2025 et des orientations et répartitions pour 2026 est approuvée.
- Délibération n° 2026.03.12-04 portant approbation du calendrier universitaire 2026-2027 est approuvée.
- Délibération n°2026.03.12-05 portant approbation des capacités nominales des départements de spécialités et du processus d’affectation en 3e année dans les départements de spécialités pour la rentrée 2026 est approuvée.
- Délibération n°2026.03.12-06 portant approbation de l’affectation de la provision pour gros entretien (résidences) est approuvée.
- Délibération n°2026.03.12-07 portant attribution d’une subvention aux associations pour 2026 est approuvée.
- Délibération n°2026.03.12-08 portant approbation du compte financier 2025 et affectation des résultats est approuvée.
- Délibération n°2026.03.12-09 portant approbation du plan de redressement budgétaire pour 2026-2028 est approuvée.
- Délibération n°2026.03.12-10 portant approbation du débat d’orientation budgétaire 2027 est approuvée.
- Délibération n°2026.03.12-11 portant approbation du schéma directeur handicap 2026 – 2029 est approuvée.
- Délibération n°2026.03.12-12 portant sur l’attribution d’une indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) majorée au bénéfice des assistants de prévention est approuvée.
- Délibération n°2026.03.12-13 portant approbation du complément indemnitaire annuel (CIA) exceptionnel pour les personnels BIATSS au titre de l’année 2026 est approuvée.
- Délibération n°2026.03.12-14 portant approbation des modalités de rémunération des personnels recrutés en contrat à durée déterminée dans le cadre de projets de recherche et de formation pour 2026 est approuvée.
- Délibération n°2026.03.12-15 portant sur le calendrier prévisionnel 2026-2027 des fermetures administratives et des périodes de congés des personnels est approuvée.
- Délibération n°2026.03.12-16 portant approbation du règlement intérieur de la formation doctorale et du doctorat de l’Université de Rennes et de ses Etablissements-Composantes : EHESP, ENSCR, ENS Rennes, INSA Rennes, Sciences Po Rennes est approuvée.
jeudi 11 décembre 2025
- Ordre du jour du CA du 11 décembre 2025
- Relevé de délibérations du CA du 11 décembre 2025
- Délibérations du CA du 11 décembre 2025 :
- Délibération n°2025.12.11-01 portant approbation du compte-rendu du conseil d’administration du 2 octobre 2025 est approuvée.
- Délibération n°2025.12.11-02 portant approbation des orientations pour le schéma directeur de la transition socio-environnementale 2026-2030 est approuvée.
- Délibération n°2025.12.11-03 portant approbation de la mise à jour des statuts de l’INSA Rennes est approuvée à l’unanimité.
- Délibération n° 2025.12.11-04 portant approbation de la mise à jour du règlement intérieur de l’INSA Rennes est approuvée à l’unanimité.
- Délibération n°2025.12.11-05 portant cessation des activités du Service Admission du Groupe INSA (SAGI) est approuvée à l’unanimité.
- Délibération n°2025.12.11-06 portant approbation du budget rectificatif 2025 est approuvée.
- Délibération n°2025.12.11-07 portant approbation du budget initial 2026 est approuvée.
- Délibération n°2025.12.11-08 portant approbation des sorties d’inventaire est approuvée à l’unanimité.
- Délibération n°2025.12.11-09 portant approbation des admissions en non-valeur est approuvée à l’unanimité.
- Délibération n°2025.12.11-10 portant approbation des plans de contrôle interne budgétaire et comptable 2025-2026 est approuvée à l’unanimité.
- Délibération n°2025.12.11-11 portant approbation de la campagne d’emploi 2026 est approuvée.
- Délibération n°2025.12.11-12 portant approbation de la mise en place d’un Complément indemnitaire annuel (CIA) exceptionnel 2025 pour les suppléances de fonction est approuvée.
- Délibération n°2025.12.11-13 portant approbation de l’évolution pluriannuelle de l’IFSE des personnels BIATSS 2025 - valeur cible 2027est approuvée.
- Délibération n°2025.12.11-14 portant approbation de la date de mise en place de la Protection Sociale Complémentaire (PSC)est approuvée à l’unanimité.
- Délibération n°2025.12.11-15 portant approbation des données obligatoires des mentions de masters sur le portail « trouver monmaster.gouv.fr » - rentrée 2026est approuvée à l’unanimité.
- Délibération n°2025.12.11-16 portant adoption de la campagne de recrutement 2026 (1re, 2e, 3e et 4e années) est approuvée à l’unanimité.
- Délibération n°2025.12.11-17 portant approbation de la mise à jour de l’exonération du paiement des droits d’inscription par les étudiants extra-communautaires inscrits à l’INSA Rennes pour 2026-2027 est approuvée.
Délégations de pouvoir
- Délégation de pouvoir donnée au Directeur de l'INSA Rennes
Délégations de signature 2026
- Décisions de nominations
- Lettres de missions